FORFAIT/ FORFAIT GENERAL
Article 103 - Forfait
1. Les clubs prévenant le service des compétitions de la L.F.O., dix jours à l’avance, par courrier ou courriel depuis la messagerie officielle, du forfait d’une de leur équipe, ne seront soumis, ni au paiement de l’amende ni à l’imputation des frais d’organisation. Seuls les frais engendrés pour l’avis au club adverse, aux arbitres et délégué s’il y a lieu, leur seront imputés. Toute équipe déclarant forfait ne pourra pas disputer le même jour ou dans les 24 heures qui suivent ou précèdent un autre match, sous peine de suspension ou d’amende.
2. L’absence de l’une des deux équipes, ne peut être constatée que par l’arbitre et ceci 15 minutes après l’heure du début de la rencontre fixée par l’organisme officiel. Les conditions d’absences de l’une ou des deux équipes sont mentionnées par l’arbitre sur la feuille de match et/ou sur un rapport envoyé à la L.F.O.
3. Une équipe se présentant sur le terrain pour commencer un match avec moins de huit joueurs, sera déclarée forfait. En revanche, si une équipe, en cours de partie, se trouve réduite à moins de huit joueurs ou si elle abandonne volontairement le terrain en cours de partie, elle sera déclarée battue par pénalité. En ce qui concerne les compétitions de football à 8, une rencontre ne peut débuter ni se dérouler si un minimum de six joueurs n’y participe pas. En ce qui concerne le futsal, une rencontre ne peut débuter, ni se dérouler, si un minimum de trois joueurs n’y participe pas.
4. Un match perdu par forfait est réputé l’être par trois (3) buts à zéro (0). L’équipe forfait est pénalisée par le retrait d’un point au classement et l’équipe adverse obtient le gain du match. Une équipe déclarée forfait devra rembourser, s’il y a lieu, les frais d’organisation, d’arbitrage, de délégué, et de déplacement de l’équipe adverse. Si le forfait intervient pour le match retour, le kilométrage servant de base de calcul des frais de déplacement de l’équipe adverse sera celui du match Aller. Par dérogation aux dispositions ci-avant, toute équipe déclarant forfait dans l’une des deux dernières journées d’un championnat, sera déclaré forfait général, sauf cas de force majeure laissé à l’entière appréciation de la commission compétente. L’amende appliquée est fixée à l’annexe « dispositions financières ».
Article 104 - Forfait général
Une équipe sera déclarée forfait général, pour les équipes (hors compétitions féminines) Séniors Libres, Futsal et Football-Entreprise à compter du deuxième forfait. Concernant les équipes de jeunes et féminines, elles seront déclarées forfait général à compter du troisième forfait.
Toute équipe forfait général sera classée dernière de sa poule et descendra en division inférieure la saison suivante sauf si ce dernier intervient lors des deux dernières journées de championnat auquel cas l’équipe serait rétrogradée de deux divisions. Par principe, les points marqués contre elles seront annulés. Par exception, aux alinéas précédents, si le forfait général intervient lors de la phase Retour du groupe concerné (l’ensemble des rencontres de la phase Aller de toutes les équipes ayant été joué),
- L’équipe intéressée descendra de deux divisions à l’issue de la saison ;
- Les points marqués contre elle, lors de la Phase Aller, seront maintenus, étant entendu que ceux de la Phase Retour sont annulés sauf si le forfait intervient lors des deux dernières journées auquel cas les rencontres restantes et non jouées seraient alors réputées gagnées 3 à 0 pour les clubs adverses.
Une équipe forfait général devra verser l’indemnité kilométrique totale à tous ses adversaires qui se seraient déplacés sous réserve que le match retour n’ait pas eu lieu. Le taux de l’indemnité kilométrique est fixé en début de saison par le Comité Directeur de la Ligue.
Article 105 -
Lorsqu’en cours d’épreuve, une équipe est mise hors compétitions, déclarée forfait général, ou fait l’objet d’une décision remettant en cause sa participation au championnat, elle est classée dernière et comptabilisée comme telle. Il est généralement fait application des dispositions de l’article 130 des Règlements Généraux de la F.F.F., sans préjudice des sanctions complémentaires pouvant être prises par la Commission d’Organisation. En tout état de cause, le forfait général d’une équipe dans un championnat entraine, de facto, le forfait de cette dernière dans l’ensemble des compétitions pour lesquelles elle s’était engagée (Coupe, Challenge, etc.)