LES ENTENTES
1. Entente de jeunes
Les Ligues régionales et les Districts peuvent permettre aux clubs de faire jouer ensemble
leurs jeunes joueurs tout en gardant l'identité du club d'appartenance.
Dans toutes les catégories de jeunes, la création d'ententes entre deux ou plusieurs clubs est autorisée.
Ces ententes ne peuvent participer aux compétitions que dans le respect des Règlements
Généraux.
Les joueurs de ces ententes conservent leur qualification à leur propre club et peuvent
simultanément participer avec celui-ci à toute autre compétition.
Sauf dispositions particulières contraires, les ententes peuvent permettre aux clubs de
satisfaire à l'obligation de présenter des équipes de jeunes dans les catégories concernées, à condition que le nombre des équipes en entente soit au moins égal au total des obligations
des clubs constituants.
Les règlements spécifiques aux Ligues et Districts doivent préciser le nombre minimum de
licenciés des diverses catégories de jeunes devant appartenir à chaque club de l’entente pour pouvoir satisfaire à l’obligation de présenter des équipes de jeunes.
2. Entente "Senior"
Les Assemblées Générales des Ligues/Districts peuvent décider d'accorder aux clubs la
possibilité de constituer des équipes "Senior" en entente dans les compétitions de District,
hormis les deux divisions supérieures (la dernière division de Ligue quand celle-ci n'a pas de
District).
Une entente "Senior" ne dispense pas chacun des clubs constituants de ses obligations vis-à vis du Statut de l'Arbitrage.
3. Les règlements spécifiques aux Ligues et Districts doivent préciser l'autorisation ou non
pour ces ententes d'accéder à la division supérieure, ces ententes ne pouvant, en tout état de cause, pas accéder aux championnats nationaux.